Napoléon, chef de l'exécutif de l'État français propose ceci aux États-Unis d'Amérique :
- La France met fin aux raids de piraterie organisé contre les navires américains.
- En échange, les États-Unis garantissent la sécurité des navires français dans leur espaces maritimes : la France en fera de même dans ses eaux territoriales.
- Réduction de 15% des produits venant des États-Unis aux départements français d'Amérique.